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Premier conseil municipal 2024.

Mardi 30 janvier 2024, à partir de 18h 30.

Salle du conseil municipal – Mairie de Caromb.

 

Le programme des festivités :

Le détail ici :

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Conseil municipal du 30 janvier 2024 - Ordre du jour.
ODJ-CM_30012024.pdf
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J’anticipe un peu mais la prime annuelle de 600 € devrait se trouver dans la première délibération relative à la modification du RIFSEEP.

 

Pour info, je rappelle que la Commune d’Argenteuil s’est faite « retoquer » par la Cour Administrative d’Appel de Versailles (arrêt du 31 août 2020, n° 18VE04033), car une part du complément indemnitaire annuel (CIA) d’un montant de 500 € brut dédiée à la valorisation de l’assiduité n’était pas légale.

 

L’assiduité ne peut pas faire l‘objet d’une « prime », même « déguisée ».

A mardi.

 

 

NB pour l’opposition : pensez à relire vos notes avant de venir.