Message reçu hier :
Chère / Cher FRAMB, merci pour ces précisions fort utiles pour le Château.
J’avais gardé de côté le retrait de la décision de la CC Avre Luce Noye (dans la Somme), au cas où il me faudrait compléter ma requête par une troisième jurisprudence (le petit plus de la Maison Periglioni).
La manière de « servir » est clairement indiquée aux paragraphes 1 et 2 du texte définissant le CIA (c’est un peu technique, mais normalement, ils/elles devraient comprendre – et en plus c’est déjà indiqué dans la requête).
A bientôt pour la suite.
Bien cordialement.
PS : à ce stade, normalement, le retrait s’impose. Je suis impatient de voir qu’elle solution sera retenue.
Bon, pour tout vous dire, je comptais vous publier ici une des deux décisions que j’ai demandée (j’ai du relancer), mais elle (la seconde, celle concernant la STEP) était incomplète – je n’ai eu que la première page (c’est ballot, non ?).
J’ai du relancer de nouveau (c'est fou ce qu'on peut perdre comme temps en formalités).
Je vous tiens au jus.