Pas moins de 10 messages en réaction aux deux premières délibérations du dernier conseil municipal.
Va falloir vous calmer les Amis, svp.
Pour l’instant, nous étions dans la « petite monnaie », les piécettes, les peccadilles.
Attendez que nous causions en millions d’euros (si, si), pour vous manifester.
Perso, à ce train là, je ne vais plus pouvoir suivre.
Bon, je comprends très bien que tous ces agissements vous mettent un peu les « abeilles ».
Mais il faut vous adresser directement à vos élues-s et leur faire part de votre mécontentement.
Ça leur mettra sans doute un peu la pression.
Allez, passons aux messages, dans l’ordre d’arrivée.
Cher CHP, merci pour ces précisions concernant les prix de l’immobilier à Caromb.
3 103 € / m² : ça va faire très mal le jour de la revalorisation de la VLC.
Le prix exorbitant du foncier au quartier de la Baisse est surtout important quand on considère que les terrains d’assiette vont servir à construire du logement social.
Le bailleur social sera exonéré de taxes foncières.
Les locataires percevront toutes les aides possibles sans payer la moindre taxe à la Commune, et ils profiteront de tous les services communaux.
C’est beau le « social » à but électoraliste.
Bien cordialement.
Bonjour RACHTON,
Où avez-vous relevé le terme « Prestataires de services secteur tertiaire » dans la ou les délibérations analysées ?
Une seule opposition : c’est regrettable.
Bien cordialement.
Bonjour FRAMB,
Je n’ai pas bien compris votre calcul (2 300 € ?).
Bien cordialement.
Bonjour HM,
Il y a quelques années, l’administration préfectorale contrôlait les légalités « externe et interne » des délibérations du conseil municipal.
La légalité « externe » concerne les règles liées à l'élaboration de l'acte administratif, directement liée au « fonctionnement » du conseil municipal : respect des procédures (convocations, expression, présentation formelle des actes, diffusion, etc.).
La forme.
La légalité « interne » concerne les règles qui s'appliquent au contenu de l'acte : motifs de faits et de droit de l'acte administratif, but de l’acte, existence matérielle des faits, qualification juridique des faits, etc.
Le fond.
Depuis quelques années, la légalité interne des actes est laissée sous la responsabilité du maire et du conseil municipal.
La préfecture ne la contrôle plus.
Il appartient aux contribuables de saisir :
- le maire pour un recours gracieux contre la délibération ;
- le préfet pour un recours hiérarchique,
- le juge administratif pour un recours contentieux en annulation.
Concernant la méthode de vendre le bien public au lieu de la réparer : sanction en 2026, au plus tard.
Caromb d’abord, qu’ils disaient.
Bien cordialement.
Bonjour LENDE,
Le notaire est "couvert" par la légalité de la délibération (adoptée à la majorité des voix).
Attendons plutôt de voir si la Commune va maintenant réparer l’escalier de la rue de la Juiverie qui menace maintenant la propriété de M. et Mme DECHERY nouvellement acquise.
Un pronostic (au cas où) : capot avant du « Carombus ».
Bien cordialement.
Bonjour RACHTON,
Ah, si en plus vous commencer à faire des calculs…
A la vôtre.
Bonjour LEGALITE,
Il y a un « avant » (l’élection) et un « après ».
Enfin, pas toujours.
Mais ceci permet de juger les gens et leur moralité et leur honnêteté.
Serviteur.
Bien cordialement
Cher BUSINESSMAN, bienvenue au CDRERDSEDM.
L’acquisition de la parcelle communale n’est pas destinée à la revente mais à l’agrandissement d’un bien.
Ceci démontre seulement le « deux poids, deux mesures ».
Et nous l’avons doublement au ... (je suis malpoli, quelquefois).
A bientôt pour la suite.
Bien cordialement.