Pendant ce temps là, on s’occupe de nous, sans nous en causer, bien sûr.
La suite, vite.
Bon, j’ai pris un peu de retard car je suis obligé de répondre au mémoire de la Commune de CAROMB.
Et comme cette fois on demande au TA de Nîmes de me condamner à payer 3 500 € si ma requête est rejetée (tout augmente), fallait que je bosse un peu.
Bonjour EC,
Avant le Liban, nous allons nous rapprocher de la Grèce (c’est le plan).
Sauf si nous sortons le goudron et les plumes (c’est la phase festive d’avant la guillotine).
Ayez toujours à l’esprit que nous n’avons subi aucune catastrophe et que tout ceci est organisé (et très très peu dénoncé).
Restez vigilants.
Je filoche.
Bonjour HM,
La France n’est pas au bord de la cessation de paiement.
Il en reste sous la « pédale » (et beaucoup).
Certaines ont même des "idées".
D’où, le goudron et les plumes.
Je vous laisse méditer.
Bonjour PIB,
De nombreuses personnes n’ont pas pu voter à cause de cet excès de « zèle ».
Un véritable scandale.
Vous pouvez présenter l'un des documents suivants (liste incomplète) :
- Carte nationale d'identité (valide ou périmée depuis moins de 5 ans),
- Passeport (valide ou périmé depuis moins de 5 ans),
- Carte vitale avec photographie,
- Carte d'invalidité (en cours de validité) avec photographie,
- Carte de mobilité inclusion (en cours de validité) avec photographie,
- Permis de conduire (en cours de validité),
- Permis de chasser (en cours de validité) avec photographie,
Dans une commune de moins de 1 000 habitants, la pièce d'identité n'est pas obligatoire. Mais en cas de doute, le président du bureau de vote peut vous demander de prouver votre identité par tout moyen.
Concernant le « délai de cinq ans » d’expiration de validité des documents, le gouvernement est venu préciser que « en vue des prochains scrutins, les présidents des bureaux de vote seront invités, par la circulaire du ministère de l'intérieur adressée aux maires préalablement à chaque élection générale, à appliquer ces règles avec discernement, en particulier lorsque les traits de l'électeur seront aisément reconnaissables sur la photographie, quand bien même le titre d'identité présenté serait périmé depuis plus de cinq ans » (Rép. min. n° 09080, JO SENAT, 4 avril 2019).
Voici la réponse ministérielle n° 09080, JO du SENAT du 4 avril 2019 :
« L’arrêté du 16 novembre 2018 autorise la production d’un passeport ou d’une carte nationale d’identité dont la validité a expiré depuis moins de cinq ans. Par conséquent, l’électeur peut présenter un passeport émis depuis quinze ans au plus ou une carte nationale d’identité délivrée depuis vingt ans au plus, ce qui est de nature à favoriser sa participation au scrutin. Néanmoins, en vue des prochains scrutins, les présidents des bureaux de vote seront invités, par la circulaire du ministère de l’intérieur adressée aux maires préalablement à chaque élection générale, à appliquer ces règles avec discernement, en particulier lorsque les traits de l’électeur seront aisément reconnaissables sur la photographie, quand bien même le titre d’identité présenté serait périmé depuis plus de cinq ans. »
L'électeur dans le bureau de vote
Dès l’ouverture du scrutin, l'électeur peut se présenter au bureau de vote qui est indiqué sur sa carte électorale.
Le scrutin se déroule de 8 heures à 19 heures mais il peut être avancé ou retardé par arrêté préfectoral. Ainsi, dans les grandes villes il est souvent ouvert jusqu'à 20 heures.
Pour voter, l'électeur doit être inscrit sur la liste électorale du bureau de vote dans lequel il se présente.
Il doit présenter une pièce d'identité (à l'exception des électeurs résidant dans une commune de moins de 1000 habitants). L'absence de carte électorale n'empêche pas de voter, mais elle nécessite des vérifications portant sur le lieu de vote de l'intéressé.
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La personne désignée vérifie l’identité, pas la « pièce d’identité » (elle n’est pas habilitée pour le faire).
Seules les forces de l'ordre (police et gendarmerie) sont habilitées à faire un contrôle d'identité, à savoir : les officiers de police judiciaire placés sous la direction du procureur de la République et les agents de police judiciaire, sous la responsabilité de l'officier de police judiciaire
Faites passer l’info, pour demain.
(Re)Bonjour EC,
La situation ne va pas nous mener à la ruine financière (tant que vous pouvez payer vos impôts), mais va compliquer sérieusement l’investissement pendant quelques années.
Rendez-vous dans un an et demi.
Je filoche.